TRAVAUX SUR ARBRES DANS LES PROPRIETES ET SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
6 résultats pour la valeur "Economie" du filtre Domaine, pour la valeur "05/09/2008" du filtre Date de séance
UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DU HAUT RHIN – DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES A082-A083-A084-A088 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES - AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CARTOGRAPHIE TRIDIMENSIONNELLE DU POTENTIEL GEOTHERMIQUE DU HAUT-RHIN : PROGRAMME INTERREG IV SUR LE POTENTIEL GEOLOGIQUE PROFOND DU FOSSE RHENAN SUPERIEUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES INVESTIGATIONS SUR OUVRAGES D'ART RD 3 - INVESTIGATIONS ET DIAGNOSTIC SUR L'OUVRAGE DE L'ILL A COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin